Édition du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet "hotel-terminus-nantes.fr" l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site :
SHAT SOCIETE HOTELIERE AU TERMINUS - 3 Allée Commandant Charcot - 44000 NANTES - E-mail : contact@hotel-terminus-nantes.fr - Tél. : +33 (0)2 40 74 24 51
Identification de l'entreprise :
SARL au capital de 43 800,00 € - SIRET : 43993248400025 - Nantes B 439 932 484 - N° TVA intracommunautaire : FR41439932484, dont le siège social est situé : 3 Allée Commandant Charcot - 44000 NANTES
Directeur de la publication :
Patrick SEGUIN
Hébergeur :
OVH SAS - 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59053 Roubaix Cedex 1 - Téléphone : 1007
Délégué à la protection des données :
Patrick SEGUIN - contact@hotel-terminus-nantes.fr
Autres contributeurs :
- Conception et développement : Net Avantage - Tél. : 09 77 84 87 23 - www.netavantage.fr
- Photographie : SHAT SOCIETE HOTELIERE AU TERMINUS, Shutterstock, Freepick
La réservation des différents noms de domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès de l'AFNIC.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
La société SHAT SOCIETE HOTELIERE AU TERMINUS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images,graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication,adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de la société SHAT SOCIETE HOTELIERE AU TERMINUS.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle .
Limitations de responsabilité
Le Contact Hôtels HÔTEL TERMINUS NANTES relève du service Médiation Tourisme et Voyage (MTV). Si vous avez contacté notre équipe ou le service qualité de Contact Hôtels (http://satisfaction.contact-hotel.com) et à défaut de réponse satisfaisante dans un délai de soixante (60) jours, vous pouvez saisir le Médiateur de la MTV dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur son site : http://www.mtv.travel.
La société SHAT SOCIETE HOTELIERE AU TERMINUS ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.hotel-terminus-nantes.fr.
La société SHAT SOCIETE HOTELIERE AU TERMINUS décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.hotel-terminus-nantes.fr.
La société SHAT SOCIETE HOTELIERE AU TERMINUS s’engage à sécuriser au mieux le site www.hotel-terminus-nantes.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
Un espace interactif (espace contact) est à la disposition des utilisateurs.
La société SHAT SOCIETE HOTELIERE AU TERMINUS se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, la société SHAT SOCIETE HOTELIERE AU TERMINUS se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
En cas de litige ou de réclamation du client, les parties contractantes s’engagent à rechercher en premier lieu un arrangement amiable. Le client pourra présenter sa réclamation à l’adresse de l'entreprise, à son conseiller ou gestionnaire habituel qui disposera de 10 jours pour en accuser réception, puis de 2 mois à compter de la réception de la réclamation pour y répondre.
En cas d’échec, le litige pourrait être porté devant les tribunaux compétents.
CNIL et gestion des données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée , l’utilisateur du site www.hotel-terminus-nantes.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Patrick SEGUIN - contact@hotel-terminus-nantes.fr.
Pour plus d'informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire...), lisez notre Politique de Confidentialité .
Il est également possible de déposer une réclamation auprès de la CNIL .
Liens hypertextes et cookies
Le site www.hotel-terminus-nantes.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers www.hotel-terminus-nantes.fr.
La navigation sur le site www.hotel-terminus-nantes.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Un "cookie" est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d'obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.
Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 13 mois.
Pour plus d'informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre Politique de Confidentialité .